MENTIONS LÉGALES "TOQUE ET PASSION"

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Site édité par :

- Mail : artdeko@hotmail.fr
- Téléphone : 07 71 14 33 87 -
- Directeur de la publication : TOQUE ET PASSION

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €

- 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
- RCS RENNES 750 529 885
- Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.

- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
- RCS LILLE METROPOLE 537 407 926
- Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de TOQUE ET PASSION.

Droit de propriété intellectuelle

TOQUE ET PASSION est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.

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L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

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Responsabilités

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L’utilisateur du site peut toutefois déposer des données à caractère personnel dans l’onglet « Contact ». TOQUE ET PASSION traitera ces données (nom, prénom, adresse électronique, téléphone et commentaire libre) pour répondre à la demande d’information de l’utilisateur du site.

Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter TOQUE ET PASSION par courrier à l’adresse du siège de TOQUE ET PASSION ou par mail à l’adresse : artdeko@hotmail.fr.

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L'utilisateur et TOQUE ET PASSION s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

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